Mentions légales
ACCUEIL / MENTIONS LÉGALES
EDITEUR
Consolium
15 rue du Tisserand
93420 Villepinte
SIRET : 790 518 146 00010
Mail : contact@consolium.fr
Directeur de la publication : Vincent Martin
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OBJECTIF ET QUALITÉ DES CONTENUS
Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels. Consolium s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus présentés sur ce site sont soumis à la législation relative au droit d’auteur ; de ce fait, la conception générale, les textes, les images, le savoir faire et tous autres éléments composant la structure graphique du site sont la propriété exclusive du propriétaire, mises à part les courtes citations qui appartiennent à leurs auteurs respectifs et qui ont été reprises aux termes de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction, même partielle, de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite. L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place de liens hypertextes vers le présent site n’est conditionnée à aucun accord préalable, seule la mention explicite du site concerné dans l’intitulé du lien est souhaitée. Il convient cependant, dans la mesure du possible, de permettre l’ouverture de ce site dans un(e) nouvel onglet / nouvelle fenêtre du navigateur. Toutefois, le propriétaire se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime le site source non conforme aux valeurs et/ou à l’objet de son site cible.